Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site techpathagency.fr est édité par :

• Raison sociale : TECHPATH
• Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
• Capital social : 1 000,00 €
• Siège social : 77 boulevard du Redon, 13009 Marseille, France
• SIRET : 901 514 281 00038
• SIREN : 901 514 281
• RCS : Marseille B 901 514 281
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR10901514281
• Email : contact@techpathagency.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mathieu Gonon, en qualité de Président de la société TECHPATH.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de TECHPATH ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de TECHPATH.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. TECHPATH n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels collectes de données qu'ils pourraient effectuer.

6. Limitation de responsabilité

TECHPATH s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, TECHPATH ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

7. Données personnelles

Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@techpathagency.fr